Jean-Albert Fougereux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fougereux (Jean-Albert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024361780
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2011
14/07/2011
De:
Jean-Albert FOUGEREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2011
13/07/2011
De:
Fougereux (Jean-Albert)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Fougereux (Jean-Albert)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002